Bureau Assistance Technique Prévention Incendie

Coordination SSI

Bureau d'étude

Analyse de risque

Bâtiments d'habitation
Code de la construction et de l'habitation
Code de l'Urbanisme - Permis de construire
Code de l'Urbanisme - Refus de permis de construire
Code du travail
Contruction des Bâtiments
ERP de 5ème catégorie
Etablissement du Type T - Salles d'expositions
EXTINCTEURS
Formation et qualification
Glossaire
Immeubles de grande hauteur IGH
Incendie domestique
Questions SSI
Réglement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public
Sécurité et protection incendie
SSI termes et définitions
Classement des établissements
Code de l'Urbanisme - Achèvement des travaux et conformité

Code du travail

L 230-2 Principes généraux de prévention - Obligations du chef d'établissement
L 230-3 Principes généraux de prévention - le travailleur
L. 230-4 Principes généraux de prévention - responsabilité des chefs d'établissements
L 230-5 Principes généraux de prévention - Mise en demeure par le Directeur départemental du travail
R 232-1-10 Aménagement des lieux de travail - Postes de travail
R 232-1-12 Aménagement des lieux de travail et prévention incendie
R 232-1-14 Aménagement des lieux de travail, hygiène et entretien
R 232-12-17 Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie - Extincteurs
R 232-12-18 Moyens de prévention et lutte contre l'incendie - Etablissements recevant plus de 50 personnes, et matières inflammables
R 232-12-20 Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie - Affichage des consignes
R 232-12-21 Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie - Exercices et essais périodiques
R 232-1-4 Aménagement des lieux de travail et accès aux zones de danger
R 232-1-6 Aménagement des lieux de travail - Matériel de premier secours
R 232-1-9 Aménagement des lieux de travail - Circulation

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