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FAQs

• Bâtiments d'habitation
• Code de la construction et de l'habitation
• Code de l'Urbanisme - Permis de construire
• Code de l'Urbanisme - Refus de permis de construire
• Code du travail
• Contruction des Bâtiments
• ERP de 5ème catégorie
• Etablissement du Type T - Salles d'expositions
• EXTINCTEURS
• Formation et qualification
• Glossaire
• Immeubles de grande hauteur IGH
• Incendie domestique
• Questions SSI
• Réglement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public
• Sécurité et protection incendie
• SSI termes et définitions
• Classement des établissements
• Code de l'Urbanisme - Achèvement des travaux et conformité

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FAQs

Bâtiments d'habitation

• Principes de base de l'HABITATION
• Quels sont les établissements qui doivent avoir un SSi conforme aux normes en vigueur?
• Les paramètres de l'incendie
• Habitations et parcs de stationnement
• R 111-3-1 Nuisances dûes au bruit

Code de la construction et de l'habitation

• R-123-8 éclairage des établissements
• R-123-46 Le maire autorise l'ouverture par arrêté pris après avis de la commission
• R-123-43 équipements sont établis maintenus et entretenus
• R-123-12 Le règlement de sécurité comprend
• R123-13 aggravation ou atténuation
• R-123-45 autorisation d'ouverture
• R-123-47 La liste des établissements
• R-123-49 Les exploitants sont tenus d'assister à la visite
• R-123-50 infractions aux règles de sécurité
• R 123-15 droit public

Code de l'Urbanisme - Permis de construire

• R 421-32 Délais de validité du permis de construire
• R 421-33 Approbation
• R 421-30 Notification de décision
• R 421-28 Modifications des dispositions
• R 421-29 Autorité compétente
• R 421-31 Attestation

Code de l'Urbanisme - Refus de permis de construire

• R 111-3-2 Altération de site ou vestiges archéologiques
• R 111-1 périmètre d'application
• R 111-3-1 Nuisances dues au bruit
• R 111-2 Insalubrité - insécurité
• R 111-4 Refus subordonné à des travaux - Accès au terrain

Code du travail

• R 232-1-14 Aménagement des lieux de travail, hygiène et entretien
• L 230-3 Principes généraux de prévention - le travailleur
• R 232-12-18 Moyens de prévention et lutte contre l'incendie - Etablissements recevant plus de 50 personnes, et matières inflammables
• L 230-5 Principes généraux de prévention - Mise en demeure par le Directeur départemental du travail
• R 232-12-17 Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie - Extincteurs
• R 232-1-6 Aménagement des lieux de travail - Matériel de premier secours
• R 232-1-9 Aménagement des lieux de travail - Circulation
• R 232-12-21 Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie - Exercices et essais périodiques
• R 232-12-20 Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie - Affichage des consignes
• L. 230-4 Principes généraux de prévention - responsabilité des chefs d'établissements

Contruction des Bâtiments

• L123-1 Dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation
• L123-3 Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles recevant du public
• R 111-13 Bâtiments d'habitation et protection incendie
• L123-2 Dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation

ERP de 5ème catégorie

• hébergement

Etablissement du Type T - Salles d'expositions

• T 4 Cahier des charges
• T 8 Obligations des exposants et locataires - chargé de sécurité
• T 6 Obligations du chargé de sécurité
• T 5 Obligations de l'organisateur - chargé de sécurité
• T 3 Obligations des responsables

EXTINCTEURS

• Qu'est ce qu'un extincteur à pression permanente
• Qu'est ce qu'un extincteur à pression auxiliaire
• Quelle est la distance d'utilisation d'un extincteur
• Quelles est l'efficacité des extincteurs ?
• Quelle est la durée de vie d'un extincteur ?
• Comment utiliser un extincteur ?
• Que veut dire l'étiquette sur mon extincteur ?

Formation et qualification

• Service Securite Incendie Chapitre 4
• Service Securite Incendie Chapitre 3 Les centres de formation
• Le service de sécurité incendie, chapitre 1
• Service Securite Incendie Chapitre 2 L'examen
• Arrêté portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 (SSIAP)

Glossaire

• Température d'ébullition
• Énergie d'activation
• coordinateur de système de sécurité incendie (S.S.I.)
• Etablissements du Type L
• Limite supérieure d'inflammabilité ou d'explosivité (LSI ou LSE)
• Ignifugation
• Etablissement du Type X
• Inhibition
• Flamme
• Etablissement du Type T

Immeubles de grande hauteur IGH

• R 122-2 Constitue un immeuble de grande hauteur
• R122-17 Service de sécurité et exercices périodiques
• R 122-9 Principes fondamentaux IGH
• R122-16 Obligations des propriétaires

Incendie domestique

• Incendie domestique

Questions SSI

• La mission de coordination SSI est-elle obligatoire?
• De quoi se compose un S.S.I. de catégorie A ?
• Qui ne peut pas être coordinateur SSI ?

Réglement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public

• R 123-47 Liste des ERP
• R 123-26 Délai de début des travaux et aménagements
• R 123-22 Délivrance de permis de construire
• R 123-46 Arrêté d'autorisation d'ouverture
• R 123-24 Présentation de dossiers, commission de sécurité
• R 123-39 Compétence des commissions de sécurité
• R 123-23 Travaux sans permis
• R 123-34 Commission Consultative Départementale compétente
• R 123-41 Réunion des Commissions
• MS 53 Système de Sécurité Incendie (S.S.I.)

Sécurité et protection incendie

• Définition et application des règles de sécurité liste des établissements dépendant de personnes de droit public sous la responsabilité de fonctionnaires ou agents spécialement désignés
• Définition et application des règles de sécurité, dispositions particulières
• Définition et application des règles de sécurité
• Définition et application des règles de sécurité concernant les dispositiofs d'alarme et d'avertissement et moyens de secours
• L 123-2 Mesures complémentaires concernant destinées à assurer la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
• Définition et application des règles de sécurité concernant les ascenceurs et monte-charge, les installations et équipements techniques
• Définition et application des règles de sécurité
• R 123-11 Protection contre les risques d'incendie et de panique. Définition et application des règles de sécurité concernant les dispositifs d'alarme et d'avertissement et moyens de secours

SSI termes et définitions

• Coordinateur de système de sécurité incendie (S.S.I.)
• Alarme restreinte
• Centralisateur de Mise en Sécurité Incendie (C.M.S.I.)
• Système de Sécurité Incendie (S.S.I.)
• Alimentation Pneumatique de Sécurité (A.P.S.)
• Alarme générale
• Système de Mise en Sécurité Incendie (S.M.S.I.)
• Alimentation Electrique de Sécurité (A.E.S.)
• Alarme Générale selective (A.G.S.)
• Système de Détection Incendie (S.D.I.)

Classement des établissements

• GN 2 Classement des groupements ou des établissements en plusieurs bâtiments voisins non isolés entre eux
• GN 1 Classement des établissements recevant du public
• GN 3 Classement des groupements d'établissements et des établissements en plusieurs bâtiments isolés entre eux

Code de l'Urbanisme - Achèvement des travaux et conformité

• R 460-3-1 Exemption de certificat de conformité
• R 460-41Délivrance du certificat de conformité - Autorité compétente
• R 460-2 Autorité compétente
• R 460-3 Conformité au permis de construire
• R 460-1 Attestation d'achèvement des travaux
• R 460-4 Délivrance du certificat de conformité - Délai